CapQualité
Référentiel HAS 2022 · V1.1
🗓️ Cycle documentaire · 5 ans · CASF art. L.312-8
Plan pluriannuel qualité
basé sur le référentiel HAS
Chaque échéance est ancrée dans la structure du référentiel HAS 2022 : chapitres, thématiques, objectifs et critères — dont les 18 critères impératifs à traiter en priorité.
📘 3 chapitres
🏷️ 9 thématiques
🎯 42 objectifs
📋 157 critères
🔴 18 critères impératifs
⏱️ Cycle 5 ans (Décret 2022-695)
Progression globale
0 %
0 / 40 faits
Légende
Ch.1 · La personne
Ch.2 · Les professionnels
Ch.3 · L’ESSMS
Réglementaire
🔴 Impératif18 critères à plan d’actions immédiat